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Marques déposées par la société SC OMBRISOL
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MOVI SOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOVI SOL
SC OMBRISOL, Société Civile

Numéro de dépôt :
3800392
Date de dépôt :
25/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/01/2021
MOVI SOL de SC OMBRISOL

Présentation de la marque MOVI SOL

Déposée par voie électronique le 25 janvier 2011 par la société SC OMBRISOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOVI SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est la société SC OMBRISOL domicilié(e) LE PARAVIS 47230 FEUGAROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 981 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8 avenue du Président Wilson 75016 PARIS - France.

La marque MOVI SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3800392.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOVI SOL est expirée depuis le 25 janvier 2021.

SC OMBRISOL a également déposé les autres marques suivantes : OMBRISOL , AGRI-SOL


SC OMBRISOL, Société Civile - LE PARAVIS 47230 FEUGAROLLES - France - SIREN 509981320


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8 avenue du Président Wilson 75016 PARIS - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Appareils d'accumulation et de distribution du courant électrique ; cellules photovoltaïques ; accumulateurs électriques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Traitement des déchets ; tri de déchets et de matières premières de récupération ; destruction d'ordures ; traitement et transformation de déchets à partir de systèmes photovoltaïques ; production d'énergie. ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et techniques rendus par les ingénieurs ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; architecture ; études de projets techniques ; conseils en construction ; conseils en matière d' économie d'énergie.